Dans le contexte des élections municipales, le Conseil des entreprises en technologies environnementales du Québec (CETEQ) a publié le Guide pour les candidats municipaux 2025. Cet outil pourra aussi être utile aux personnes élues désireuses de s’assurer que les citoyennes et citoyens obtiennent le meilleur rendement possible pour chaque dollar investi en produits et services.
« Les municipalités sont de très grands donneurs d’ordres et elles doivent faire preuve de rigueur dans la gestion des finances publiques », affirme Kevin Morin, directeur général du CETEQ.
L’organisation regroupe 200 membres de divers secteurs industriels dans le domaine de l’assainissement et de la préservation de l’environnement, qui génèrent plus de 55 000 emplois et un chiffre d’affaires annuel de trois milliards de dollars.
« Nous sommes bien au fait des réalités du terrain, ajoute-t-il. Avec ce guide, nous souhaitons attirer l’attention des personnes qui se présentent et qui seront élues sur quelques leviers d’action concrets qui pourront être bénéfiques pour tout l’écosystème, y compris pour les citoyennes et les citoyens. »
Augmenter le nombre de soumissionnaires aux appels d’offres publics
La première recommandation du Guide est d’augmenter le nombre de soumissionnaires aux appels d’offres publics.
Selon l’Autorité des marchés publics, entre 2018 et 2023, les organismes municipaux du Québec ont conclu 99 022 contrats publics d’une valeur de 25 000 $ et plus, pour un total de 60,5 milliards de dollars.
« Étant d’aussi grands donneurs d’ordres, les municipalités sont capables d’influencer directement la structure et la dynamique des marchés publics, estime M. Morin. Il est nécessaire d’avoir une saine concurrence si on veut maintenir la qualité des services à un prix concurrentiel. Or, le taux de participation demeure souvent faible. »
Pour stimuler la participation des entreprises, M. Morin plaide pour des appels d’offres plus attrayants. « Une solution consiste à offrir des contrats de plus longue durée afin de donner de la prévisibilité aux entreprises et leur permettre d’amortir leurs investissements, illustre-t-il. Les devis doivent aussi être suffisamment détaillés pour que les soumissions soient faites en toute connaissance de cause. Enfin, l’idéal est de fixer des objectifs tout en laissant une certaine latitude quant aux moyens pour les atteindre, par exemple le type de matériaux utilisé. »
Rehausser la qualité des soumissionnaires aux appels d’offres publics
La deuxième recommandation du Guide est d’augmenter la qualité des soumissionnaires. « On veut que les citoyennes et les citoyens obtiennent les meilleurs services, soutient M. Morin. Or, lorsque les municipalités choisissent le plus bas soumissionnaire, elles ne tiennent pas compte des entreprises capables d’offrir un produit ou un service de qualité supérieure. Cette approche ne convient pas au secteur de l’environnement, où l’innovation est indispensable. »
Parmi les solutions proposées figure l’utilisation d’une grille de pondération qui accorde des points aux soumissions répondant à certains critères qualitatifs. « Ensuite, on peut comparer, parmi les entreprises qui atteignent ce seuil de qualité, et déterminer laquelle propose le prix le plus compétitif, explique-t-il. Cette façon de faire encourage la qualité et l’innovation. »
RENFORCER l’économie circulaire des résidus de CRD
La troisième recommandation du Guide vise à renforcer l’économie circulaire des résidus de construction, rénovation et démolition (CRD).
Selon le plus récent Bilan de la gestion des matières résiduelles de RECYC-QUÉBEC, près de 47 % des résidus de CRD sont encore dirigés vers l’enfouissement. « Les municipalités peuvent vraiment aider à renverser la tendance », croit M. Morin.
D’abord, parce qu’elles sont de grands donneurs d’ordres, qu’il s’agisse de travaux à la caserne de pompiers ou de la construction d’une bibliothèque. « Elles doivent montrer l’exemple en incluant une clause de récupération des résidus de CRD aux devis des contrats de construction, rénovation et démolition des chantiers municipaux », indique-t-il.
Ensuite, comme autorité publique, elles peuvent exiger, à travers leur réglementation, le tri des résidus de CRD dans les demandes de permis. « La Communauté métropolitaine de Montréal a déjà démontré que c’était faisable d’un point de vue juridique, indique M. Morin. La performance des centres de tri au Québec s’est grandement améliorée ces dernières années, et ils peuvent traiter un volume grandement supérieur à ce qu’ils reçoivent. Les municipalités sont donc bien placées pour inciter les entreprises à y acheminer leurs matériaux, ce qui augmentera le taux de recyclage et réduira les dépôts sauvages. »
Vous pouvez consulter le Guide pour les candidats municipaux 2025 du CETEQ dans la section Nos publications de son site web, au www.ceteq.quebec/blog.
« Avec ce guide, nous souhaitons attirer l’attention des personnes qui se présentent et qui seront élues sur quelques leviers d’action concrets qui pourront être bénéfiques pour tout l’écosystème. »
— Kevin Morin
